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Marques déposées par CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE
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LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES
CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE

Numéro de dépôt :
92437177
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES

Déposée le 13 octobre 1992 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE, domicilié(e) 111, rue de l'Aubrac - V 209, 94535 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE - France.

La marque LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS GOURMANDS SONT ARRIVES est expirée depuis le 13 octobre 2002.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA FAMILLE DES P'TITS GOURMANDS , Les produits tripiers, une famille de bons goûts , LES PRODUITS TRIPIERS IL N Y A PAS DE RAISON DE S'EN PRIVER!... , LES PRODUITS TRIPIERS UNE FAMILLE DE BONS GOUTS


CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE - 111, rue de l'Aubrac - V 209, 94535 RUNGIS CEDEX - France


CONFEDERATION NATIONALE DE LA TRIPERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Papier, carton et produits en ces matières: cartes à jouer Jeux, jouets Viande

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.